René Char disait qu’« on ne se bat bien que pour les causes qu’on modèle soi-même et avec lesquelles on se brûle en s’identifiant ». L’inceste et le viol font partie de ces expériences personnelles qui, au-delà d’un traumatisme, peuvent nourrir un engagement. L’inceste, c’est le vol d’une enfance et d’une existence. En détruisant la période de la vie où l’on se construit, l’avenir devient impossible. La confiance est brisée. Celle que l’on doit s’accorder pour croire en soi et celle que l’on doit donner aux autres pour trouver le bonheur. Pourtant, vouloir se faire entendre, c’est se confronter à la double peine du vide juridique et pénétrer dans une zone de non-droit. La justice qui devrait intervenir pour permettre une renaissance n’est qu’insuffisamment accordée par la société.
Le viol est un autre exemple d’un monde où l’homme est tout-puissant. S’il ne nous appartient pas de juger de la condamnation d’un homme, l’affaire Darmanin montre a minima que l’on ne se préoccupe pas qu’un homme public puisse, à deux reprises au moins, transformer ce que sa fonction l’oblige à faire en faveur octroyée en échange de relations sexuelles. Elle nous enseigne aussi qu’une femme victime de viol est toujours suspecte et qu’elle n’obtient que rarement la condamnation légitime de son agresseur. La femme apparaît encore trop souvent coupable d’être une proie bien tentante. Coupable de sourire. Coupable de vouloir plaire. Coupable d’oser souhaiter la même liberté que le sexe opposé. Opposé car c’est ainsi que les relations entre hommes et femmes se passent encore bien trop souvent dans l’esprit des lois.
L’inceste est un autre exemple de réalité trop souvent ignorée. Suite à la parution du livre de Vanessa Springora dénonçant des faits connus car reconnus, Patrick Jean, réalisateur du film La domination masculine, publiait le 20 janvier dernier, l’ouvrage La loi des pères. Aura-t-il un écho dans notre société ? Rien n’est moins sûr car d’une façon générale, la question émergente des abus sur les enfants, est encore traitée sous l’angle de cas exceptionnels, pathologiques, sordides, c’est-à-dire extraordinaires, des cas que l’on situe opportunément en dehors du cadre familial. Nous sommes pourtant loin de l’exception. Depuis un sondage Harris Interactive réalisé en 2015 pour l’Association Internationale des Victimes de l’Inceste (AIVI), le chiffre de 4 millions de victimes en France est régulièrement cité. Cela signifie qu’environ deux enfants par classe d’école sont victimes d’inceste ou de pédocriminalité. 81 % de l’ensemble des violences sexuelles débutent avant 18 ans et l’inceste représente 75 % des violences sexuelles sur mineurs. Dans 94 % des cas, celles-ci sont commises par des proches. La plupart du temps, ces derniers ne seront jamais inquiétés par la justice. D’ailleurs, seules 30 % des victimes portent plainte et quand elles le font, il n’y a majoritairement pas de procès. 35 % des victimes qui choisissent de ne pas porter plainte, motivent leur silence par la peur d’être rejetées par leur famille.
L’immobilisme de la France face à ces abus est inexcusable et ne doit plus perdurer. Mais les obstacles sont nombreux. Les associations peinent à jouer leur rôle de lanceuses d’alerte, dotées de peu de moyens et croulant sous le poids des difficultés liées à l’ampleur des problèmes à gérer. L’État semble n’avoir aucune conscience de ses manquements, se cachant au mieux derrière un non-interventionnisme bien pratique. À titre d’exemple, le numéro « 119 – Allo enfance en danger », reçoit près de 1 304 appels par jour (476 039 appels entrants en 2018) mais les deux tiers des appels ne peuvent être traités immédiatement. Cela plaide pour un renforcement considérable des équipes d’écoutants.
Il faut ensuite reconnaître que la cellule familiale peut aussi être un lieu de danger. Berceau de formation et de secret, l’entité familiale reproduit trop souvent les schèmes patriarcaux des sociétés dans lesquelles elle se situe : pour les femmes y subissant les violences masculines conjugales, mais surtout, et avant tout, pour les mineurs (et tout particulièrement les petites filles et les adolescentes dont 130 000 subissent des violences sexuelles chaque année). Les enfants capables de tirer la sonnette d’alarme ne sont pas toujours entendus. Des enfants sont remis contre leur gré ou replongés au cœur de leur famille maltraitante.
Dans l’état actuel du droit, l’inceste est seulement considéré comme une circonstance aggravante du viol ou de violences sexuelles lorsqu’il est commis par un ascendant légitime, naturel ou adoptif, ou par toute autre personne ayant autorité sur la victime. L’un des derniers tabous à briser concernant l’inceste est donc bien la reconnaissance réelle de ce mot par le droit pénal. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 a marqué une première étape, qualifiant viols et agressions sexuelles, d’incestueux lorsqu’ils sont commis sur la personne d’un mineur par un ascendant. Depuis la loi n° 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes, le code pénal dispose en outre d’un paragraphe 3 spécifique intitulé « De l’inceste ». Mais le mot inceste ne figure pas dans les articles de ce chapitre, excepté dans le titre. Si l’article 222-31-1 qualifie les relations incestueuses, il ne prévoit aucune conséquence juridique ni sur le viol ni sur les agressions sexuelles. Le devoir moral d’une civilisation digne de ce nom serait également de lever tout délai de prescription pour les viols incestueux sur mineurs. Le Canada et la Suisse l’ont déjà compris. Finissons-en avec les circulaires d’application offrant 10 ans supplémentaires à la gestion de l’amnésie traumatique uniquement si la victime est née à la bonne date (circulaire du 3 septembre 2018 allongeant la prescription de 20 à 30 ans après la majorité pour les victimes nées après le 6 août 1980). Ces calculs d’apothicaires sont avilissants pour notre démocratie et rendus incompréhensibles même pour les juristes spécialisés dans ces affaires. Si le délai de prescription a la vocation d’être une épée de Damoclès, il faut la situer au-dessus de la tête des agresseurs sans entraver le lent processus de guérison des rescapés qui se reconstruisent comme ils peuvent, chacun à leur rythme, en fonction de leur environnement et de leur parcours.
Dénoncer l’inceste et vouloir en décortiquer les mécanismes, c’est également accepter de remettre en question notre conception de la cellule familiale. Dans les années 1930, La psychologie de masse du fascisme de Wilhelm Reich se penche déjà sur le rapport entre structure familiale et paternalisme étatique. Sans y évoquer le particularisme des violences sexuelles intrafamiliales, il en conclut néanmoins que la famille est la mère des régimes fascistes et totalitaires. Son ouvrage eut un certain succès dans les années soixante sans pour autant susciter le moindre changement dans les faits. Dans les années 1980, dans C’est pour ton bien, Alice Miller dénonce les conséquences désastreuses engendrées par la « pédagogie noire », concept développé en son temps par Katharina Rutschky. Cette pédagogie établit que les adultes sont les maîtres de l’enfant, établissant les limites du bien et du mal tels des dieux. Le but principal de l’éducation est alors de protéger le parent du caractère par essence mauvais de l’enfant. Insolence et désobéissance doivent donc être sévèrement réprimés sans qu’il soit nécessaire d’en comprendre les causes, l’éducation ne visant ici qu’à ôter toute volonté propre à l’enfant dès le plus jeune âge afin d’asseoir la puissance parentale. Cette description peut sembler très éloignée de nos modes d’éducation actuels mais elle n’en imprègne pas moins encore les relations entre adultes et enfants.
Olivier Maurel s’est ainsi intéressé au rapport entre les violences éducatives ordinaires et les structures psychologiques, sociales et politiques autoritaires. Avec Catherine Dumonteil-Kremer, il est à l’initiative de l’Observatoire de la violence éducative ordinaire (OVEO) qui lutte contre les violences physiques et corporelles faites aux mineurs. Yves Bonnardel dans son ouvrage La domination adulte : l’oppression des mineurs, déconstruit également les dérives systémiques actuelles pour parvenir aux racines du mal contemporain car tirant sa légitimité de traditions profondément ancrées dans les esprits et les mœurs. Malgré tous ces travaux et cette synergie d’efforts, la famille et l’école demeurent des lieux d’autorité parfois violente préparant à une citoyenneté obéissante. Ce qu’il faut en conclure, c’est bien que le caractère sexuel des violences faites par les adultes aux enfants n’est qu’un des aspects d’une violence globale des majeurs envers les mineurs.
Statuer juridiquement sur les droits de l’enfant et sa place dans la société moderne est donc impératif. Il doit pouvoir fuir, se mettre à l’abri, se sentir en sécurité et choisir son mode de vie, car comment un mineur peut-il être tenu pour responsable pénalement de ses actes à tout âge et ne pas bénéficier de ses droits vitaux ? En France, à partir de 13 ans, on peut être condamné à aller en prison et la loi prévoit pénalement des distinctions entre les mineurs de moins de 10 ans, ceux entre 10 et 13 ans, entre 13 et 16 ans et enfin entre 16 et 18 ans. Si cela est faisable dans la répression, cela est certainement envisageable dans la protection. Par exemple, pour se faire émanciper, il faut attendre 16 ans et avoir l’accord de l’un de ses parents (ce qui souvent n’est pas envisageable) ou d’un tuteur (ce qui est très long). Il est par ailleurs très compliqué pour un enfant de choisir son lieu de vie. Quand on lui fait quitter sa famille (ce qui est très rare), on lui impose à nouveau une famille non choisie ou un foyer.
Il faut également former les personnels en contact avec des mineurs à l’écoute, l’accompagnement et à la détection des signes révélateurs en partenariat avec des psychologues spécialisés. Les écoles, surtout primaires (car c’est à cette période que l’enfant n’a aucune capacité de défense et ne peut s’abstraire des modèles constitués par le père et la mère), pourraient intégrer en leurs murs, un pôle d’accompagnement juridique où les enfants auraient connaissance de leurs droits. Idéalement des cours ou toute autre forme d’enseignement adapté selon l’âge de l’enfant et le sensibilisant sur ses droits et ce qui est normal de ce qui ne l’est pas de la part du comportement des adultes envers lui. Il serait également nécessaire de disposer d’un outil statistique fiable. À l’heure actuelle, on estime entre 2 par semaine et 2 par jour, grâce aux informations de l’ONPE (l’Observatoire National de la Protection de l’Enfance), le nombre d’enfants qui décèdent sous les coups de leurs parents. Impossible d’être plus précis, comme pour les cas d’inceste, en l’absence de recoupement des renseignements fournis par les services de police, les hôpitaux, les associations, les écoles et les collectivités.
Dans le pays des droits de l’Homme, les droits de l’Enfant ont encore un long chemin à parcourir. Néanmoins, l’enjeu n’est-il pas à la hauteur de ce travail ?
